Dans le cadre d'une location, le loyer comprend une partie de charges locatives, c'est pourquoi nous l'appelons "charges comprises". Ces charges sont estimées au début de la location et correspondent aux charges récupérables sur le locataire.
Un article de notre FAQ vous détaille ces charges, vous pouvez le consulter en cliquant ici !
Ces charges doivent être régularisées chaque année. Le bailleur doit donc faire parvenir le dernier décompte de charges annuelles, reçu de la part de son syndic, après l'assemblé générale de copropriété. Dans ce document, les charges réelles seront présentées et Flatlooker pourra alors procéder à la régularisation.
Voici un exemple de décompte de charges :
Si le montant des charges annuelles estimées ne correspond pas à la réalité, la différence sera soit rendue au locataire, soit demandée à payer en sus.
Si la différence est importante, le montant des charges mensuelles sera modifié afin d'éviter qu'une régularisation importante soit effectuée chaque année.
Par exemple :
Votre location prévoit 20 euros de charges par mois, vous aurez donc réglé 240 euros de charges à la fin de l'année en provision. Si les charges réelles sont finalement de 360 euros, le locataire devra régulariser la situation en réglant 120 euros supplémentaires, et nous proposerons d'augmenter les charges mensuelles à 30 euros par mois.
Pour information, dans le cadre d'une location meublée, le bailleur peut choisir de procéder à des charges "au forfait" et non pas en "provision". Il n'y aura alors aucune régularisation annuelle.
Il convient d'ajouter à cette régularisation la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, si cela n'était pas prévu dans l'estimation des charges (TEOM). Celle-ci se situe sur la taxe foncière du bailleur.